Marque expirée - Marque en non vigueur

INTEGRALE
INTEGRALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3651891
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2019
INTEGRALE de INTEGRALE

Présentation de la marque INTEGRALE

Déposée le 20 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTEGRALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTEGRALE domicilié(e) 17 rue de Saint Saens - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 640 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRALE est expirée depuis le 20 mai 2019.

INTEGRALE a également déposé les autres marques suivantes : I INTEGRALE , INITIALE , FLASH MOBILE-SERVICES DEBLOCAGE REMISE A NIVEAU ABONNEMENTS , Mamie fanfan


INTEGRALE, société par actions simplifiée - 17 rue de Saint Saens - 75015 - PARIS - France - SIREN 332640994


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; livres, guides, brochures, journaux, revues ; papiers et cartons pour l'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; écussons, fanions en papier, timbre-poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, plans et dessins ; chromolithographies (chromos), objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums ; almanachs ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; brochures ; cartes, cartonnages ; catalogues ; classeurs (articles de bureau) ; clichés à adresses ; chemises pour documents ; enveloppes (papeterie) ; formulaires ; images ; impression ; imprimeries portatives (articles de bureau), imprimés ; journaux de bandes dessinées ; papier à lettres ; lettres (caractères d'imprimerie) ; livrets, manuels ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies ; photogravures ; prospectus ; publications ; périodiques ; registres (livres) ; reliures, toile d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; rubans de papier, rubans encreurs ; répertoires ; écriteaux en papier ou en carton, fournitures pour l'écriture ; étiquettes non en tissu.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), services d'abonnements à des journaux pour des tiers, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, services de revue de presse, publicité ; publicité par parrainage, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; services d'abonnement pour des tiers à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, information statistique ; comptabilité ; bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de manifestations à vocation commerciale, gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par réseau de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; services de téléconférences ; services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; courrier électronique ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs ; transmission d'informations en ligne ; transmission en ligne d'informations relatives à la formation, l'enseignement, l'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, à des travaux de recherches dans le domaine commercial et des affaires.

Education ; formation ; enseignement ; instruction ; institutions d'enseignement ; écoles ; instituts et écoles d'application ; informations en matière d'éducation et de récréation, prêt de livres, édition de livres, de revues ; publication de livres, publication de textes (autres que des textes publicitaires) ; services de loisirs, enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation ou de formation) ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités éducatives, sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes (autres que des textes publicitaires) sous forme électronique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; services de programmation et de publication de nouvelles destinées à être transmises via Internet ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; organisation de compétitions sportives ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets et de places pour des événements divertissants, sportifs, culturels et les spectacles ; billetterie électronique (divertissement) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de bibliothèque itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3, services de traduction ; services d'imagerie numérique ; services d'accès sur un réseau informatique mondial (de type Internet) à des expositions, à des services d'expositions et à des galeries d'art ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; planification de réceptions (divertissement).